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Références > Gestion déchets > Références gestion des déchets, Tarification incitative

(08) Diagnostic et rationalisation du service public d'élimination des déchets

Année : 2015-2016

Maître d'ouvrage : Groupement CC du Pays Rethelois et CC des Crêtes Préardenaises (71 000 hab)

Mission : Diagnostic et rationalisation du service public d'élimination des déchets et préfiguration à l'instauration d'une redevance incitative

(10) Etude préalable à l'instauration d'une tarification incitative

Année : 2013-2014

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de Bouilly Mogne Aumont (8 000 hab)

Mission : Etude préalable à l'instauration d'une redevance incitative

(02) Etude préalable à l'instauration d'une redevance incitative

Année : 2013-2014

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de la Région de Guise (12 000 hab)

Mission : Etude préalable à l'instauration d'une redevance incitative

(52) Etude préalable à l'instauration d'une redevance incitative

Année : 2012-2013

Maître d'ouvrage : SMICTOM Sud (48 000 hab)

Mission : Etude préalable à l'instauration d'une redevance incitative

(52) Etude préalable à l'instauration d'une redevance

Année : 2012

Maître d'ouvrage : SMICTOM Nord Haute-Marne (71 000 hab)

Mission : Etude préalable à l'instauration d'une redevance incitative sur le territoire du SMICTOM Nord Haute-Marne

(67) Etude préalable à la mise en place d'une redevance incitative

Année : 2011-2012

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du pays d'Erstein (8 000 hab)

Mission : Etude préalable à la mise en place d'une redevance incitative 

(67) Etude diagnostic et de faisabilité relative à la mise en place d'une redevance

Année : 2011

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du pays d'Erstein (18 000 hab)

Mission : Etude diagnostic et de faisabilité relative à la mise en place d'une redevance incitative et AMO

(67) Etude de faisabilité d'une redevance incitative

Année : 2010-2012

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de la région de Haguenau (50 000 hab)

Mission : Réalisation d'une étude préalable à la mise en place d'une tarification incitative

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(51) Etude de faisabilité d'une tarification incitative

Année : 2011-2012

Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne (65 000 hab)

Mission
 : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'un programme local de prévention

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(88) Etude d'optimisation de la gestion des déchets et de faisabilité d'une redevance incitative

Année : 2011

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de la région de Rambervillers (12 000 hab)

Mission : Etude d'optimisation de la gestion des déchets et de mise en place d'une redevance incitative

(51) Etude de faisabilité d'une tarification incitative

Année : 2010-2011

Maître d'ouvrage : SYCODEC (50 000 hab)

Mission : Mission d'assistance à la mise en place d'une tarification incitative

(67) Etude de faisabilité en vue de la mise en place d'une redevance incitative d'élimination des déchets

Année : 2011

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de l'Uffried

Mission : Réalisation d'une étude préalable à la mise en place d'une tarification incitative

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(51) Etude de faisabilité en vue de la mise en place d'une tarification incitative

Année : 2009-2010

Maître d'ouvrage : Reims Métropôle (220 000 hab)

Mission : Etude d'optimisation de la gestion des déchets et étude de tarification incitative

(70) Etude pour la mise en place d’une collecte sélective au porte-à-porte et d’une redevance incitative

Année : 2010-2011

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du Val de Semouse

Mission : Réalisation d'une étude de faisabilité pour la mise en place d’une collecte sélective au porte-à-porte et d’une redevance incitative

 

(68) Etude d'optimisation de la gestion des déchets et de mise en place d'une tarification incitative

Année : 2010

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du Jura alsacien

Mission : Réalisation d'une étude d'optimisation de la gestion des déchets et d'une étude préalable à la mise en place d'une tarification incitative

(68) Etude de faisabilité d'une tarification incitative

Année : 2009

Maître d'ouvrage : Communauté de communes de la région de Guebwiller (35 000 hab)

Mission : Etude de faisabilité pour l'instauration d'une tarification incitative